Déposée le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOG FIDELITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HORSE FIDELITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOG FIDELITY domicilié(e) 7/9 rue du Tisserand - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 359 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie FINET, Avocat à la Cour domicilié(e) 21 rue Viete - 75017 - PARIS - France.
La marque HORSE FIDELITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DOG FIDELITY, au capital de 3190 euros - 7/9 rue du Tisserand - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 808359681
Maître Nathalie FINET, Avocat à la Cour - 21 rue Viete - 75017 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Errata de la publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures (vêtements) ; gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu. Tables ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes skis.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; matériel publicitaire ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique. Agences de presse ou d'informations. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou telévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Crèches d'enfants. Pensions pour animaux.
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